Conditions Générales d’Utilisation

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2. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, vidéos, et logiciels, est la propriété de LogicielsPC ou de ses concédants et est protégé par les lois sur le droit d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, distribuer, transmettre, afficher, vendre, licencier ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu sans notre autorisation préalable écrite.

3. Comptes Utilisateur

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4. Contenu Généré par l’Utilisateur

Vous pouvez avoir la possibilité de soumettre, poster ou afficher du contenu sur le Site (« Contenu Utilisateur »). En soumettant du Contenu Utilisateur, vous accordez à LogicielsPC une licence non exclusive, mondiale, libre de redevances, perpétuelle et irrévocable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, afficher et exécuter ce contenu.

5. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, LogicielsPC et ses affiliés, dirigeants, employés, agents, fournisseurs ou concédants de licence ne seront pas responsables de tout dommage indirect, accidentel, spécial, consécutif ou punitif, y compris mais sans s’y limiter, la perte de profits, de données, de fonds commercial ou d’autres pertes intangibles, résultant de votre accès à ou de votre utilisation du Site.

6. Indemnisation

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7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le Site. Vous êtes invité à consulter régulièrement ces Conditions pour être informé de tout changement.

8. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans votre juridiction. Tout litige relatif à ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents.

9. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à :

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10. Dispositions Générales

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Notre incapacité à faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.